Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 15860

Müllbehälter mit auswechselbarem Transportsack

Class 101: Désinfection, transport des balayures et des matières fécales ; nettoyage des voies de communication, etc.

  1. DAMES, PAUL (DE)

Demandé le 10 décembre 1897.

Enregistré le 30 juin 1898.

Publié le 31 août 1898.

Radiation publiée le 31 mars 1904 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DAMES, PAUL (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1898-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1898, Nr. 199 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-03-31', a défini la classe à '101', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 31.3.1904, Nr. 135 [?]