Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 15640

Vorrichtung zum Verstellen von Kopfhaltern für Ruhebetten, Chaiselongues etc.

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

  1. TREUTEL, JOSEPH (DE)

Demandé le 19 novembre 1897.

Enregistré le 31 mai 1898.

Publié le 15 juillet 1898.

Radiation publiée le 9 mars 1899 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'TREUTEL, JOSEPH (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1898-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 9.6.1898, Nr. 170 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-03-09', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 9.3.1899, Nr. 77 [?]