Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 15400

Voiture pliante

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. BERNARD, FRANCOIS (FR)
  2. DECAILLIOT, PAUL (FR)
  3. THUAL, JEAN-MARIE (FR)

Demandé le 21 août 1897.

Enregistré le 31 mars 1898.

Publié le 31 mai 1898.

Radiation publiée le 9 décembre 1899 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BERNARD, FRANCOIS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DECAILLIOT, PAUL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'THUAL, JEAN-MARIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1898-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.4.1898, Nr. 114 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-12-09', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 9.12.1899, Nr. 380 [?]