Brevet principal N^o 1504

Outillage servant à la fabrication des boîtes de montres

Class 65: Horlogerie , celle de poche exceptée ; outillage pour l’horlogerie en général

ECAUBERT, FREDERIC (US)

Demandé le 9 octobre 1889.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 31 janvier 1890.

Radiation publiée le 29 décembre 1903 (maintenu en vigueur 14 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ECAUBERT, FREDERIC (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-12-29', a défini la classe à '65', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '14'. Source: SHAB / FOSC, 29.12.1903, Nr. 478 [?]