Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 14805

Affût monté sur roues

Class 58: Artillerie et accessoires, munitions, torpilles, etc., équipement de campagne, armement de fortifications, etc.

  1. DARMANCIER, MICHEL (FR)
  2. DALZON, AIME (FR)

Demandé le 11 juin 1897.

Enregistré le 15 décembre 1897.

Publié le 31 janvier 1898.

Radiation publiée le 17 octobre 1905 (maintenu en vigueur 8 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DARMANCIER, MICHEL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DALZON, AIME (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 23.12.1897, Nr. 316 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-10-17', a défini la classe à '58', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 17.10.1905, Nr. 410 [?]