Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 14720

Nouveau calibre pour montres à remontoir avec ponts de barillet et de roue de remontoir indépendants

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. FABRIQUE D'HORLOGERIE SEELAND (CH)

Demandé le 22 juillet 1897.

Enregistré le 30 novembre 1897.

Publié le 31 janvier 1898.

Radiation publiée le 13 novembre 1903 (maintenu en vigueur 6 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FABRIQUE D'HORLOGERIE SEELAND (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 9.12.1897, Nr. 304 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-11-13', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 13.11.1903, Nr. 423 [?]