Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 14677

Installation perfectionnée pour la traction électrique

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. DEMEUSE, RAOUL (BE)

Demandé le 10 mai 1897.

Enregistré le 15 novembre 1897.

Publié le 15 janvier 1898.

Radiation publiée le 24 août 1899 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DEMEUSE, RAOUL (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.11.1897, Nr. 293 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-08-24', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 24.8.1899, Nr. 271 [?]