Brevet principal N^o 14647

Perfectionnement aux machines à percer

Class 84: Outils et machines-outils servant à l’usage général, installations d’atelier, machines et engins spéciaux

VERNET, ARTHUR (FR)

Demandé le 13 juillet 1897.

Enregistré le 15 novembre 1897.

Publié le 15 janvier 1898.

Radiation publiée le 26 octobre 1901 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERNET, ARTHUR (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.11.1897, Nr. 293 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-10-26', a défini la classe à '84', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 26.10.1901, Nr. 363 [?]