Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 14603

Métier à tisser sans navette mobile

Class 20: Tissage et tricotage

  1. BRUN, CAMILLE (FR)
  2. BRUN, GUSTAVE (FR)

Demandé le 29 mai 1897.

Enregistré le 15 novembre 1897.

Publié le 15 janvier 1898.

Radiation publiée le 29 septembre 1906 (maintenu en vigueur 9 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BRUN, CAMILLE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BRUN, GUSTAVE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.11.1897, Nr. 293 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-09-29', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 29.9.1906, Nr. 397 [?]