Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 14518

Pièce à musique à feuille perforéee, perfectionnée

Class 53: Matériel pour la musique, instruments de musique, y compris instruments de musique mécaniques ; pupitres à musique ; etc.

  1. HOESSLY, LOUIS (CH)

Demandé le 6 mai 1897.

Enregistré le 31 octobre 1897.

Publié le 15 décembre 1897.

Radiation publiée le 25 août 1902 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HOESSLY, LOUIS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 5.11.1897, Nr. 277 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-08-25', a défini la classe à '53', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 25.8.1902, Nr. 312 [?]