Brevet principal N^o 14475

Sac pour marchandises

Class 109: Moyens de réclame, étalage des marchandises, dispositions pour la conservation, l’emballage et l’expédition des marchandises

VERNOYS, EUGENE DE (FR)

Demandé le 9 octobre 1897.

Enregistré le 15 octobre 1897.

Publié le 15 avril 1898.

Radiation publiée le 29 janvier 1904 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERNOYS, EUGENE DE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 23.10.1897, Nr. 267 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1904-01-29', a défini la classe à '109', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 29.1.1904, Nr. 35 [?]