Brevet principal N^o 13903

Boîte de montre

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

MACQUAT, L.-A., MME (CH)

Demandé le 12 mars 1897.

Enregistré le 15 juillet 1897.

Publié le 15 octobre 1897.

Radiation publiée le 11 juillet 1901 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MACQUAT, L.-A., MME (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 24.7.1897, Nr. 195 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-07-11', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 11.7.1901, Nr. 250 [?]