Brevet principal N^o 13891

Nouveau système de pièce à musique à feuille perforée

Class 53: Matériel pour la musique, instruments de musique, y compris instruments de musique mécaniques ; pupitres à musique ; etc.

HOESSLY, LOUIS (CH)

Demandé le 25 février 1897.

Enregistré le 15 juillet 1897.

Publié le 30 septembre 1897.

Radiation publiée le 12 juin 1902 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HOESSLY, LOUIS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 24.7.1897, Nr. 195 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-06-12', a défini la classe à '53', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 12.6.1902, Nr. 225 [?]