Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 1386

Nouvelle disposition des ressorts poussoirs et ressorts à secrets des savonnettes

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. FABRIQUE D'HORLOGERIE DE FONTAINEMELON (FR)

Demandé le 13 septembre 1889.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 30 avril 1890.

Radiation publiée le 21 septembre 1891 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FABRIQUE D'HORLOGERIE DE FONTAINEMELON (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1891-09-21', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 21.9.1891, Nr. 189 [?]