Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 13817

Nouveau système d'anneau

Class 89: Fabrication d’objets servant à la parure et à la décoration, d’articles de fantaisie, d’articles pour fumeurs, etc.

  1. MAER, MARCEL (FR)
  2. BAER, BERNARD (FR)

Demandé le 5 février 1897.

Enregistré le 30 juin 1897.

Publié le 15 août 1897.

Radiation publiée le 28 mai 1902 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MAER, MARCEL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BAER, BERNARD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1897, Nr. 180 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-05-28', a défini la classe à '89', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 28.5.1902, Nr. 205 [?]