Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 13757

Un appareil de manoeuvre pour changement de voie

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. VANNESTE, GUSTAVE (BE)

Demandé le 17 décembre 1896.

Enregistré le 15 juin 1897.

Publié le 15 août 1897.

Radiation publiée le 10 avril 1899 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VENNESTE, GUSTAVE (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 24.6.1897, Nr. 168 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-04-10', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 10.4.1899, Nr. 118 [?]

Le 7/10/2017 Nicolas Chachereau a modifié un nom de breveté ('VANNESTE, GUSTAVE (BE)' au lieu de 'VENNESTE, GUSTAVE (BE)'). Source: SHAB / FOSC, 24.6.1897, Nr. 168 [?]