Brevet principal N^o 13577

Nouveau système de pavage

Class 5: Systèmes de construction, constructions et parties de constructions

LEUBA, JEAN (CH)

Demandé le 23 janvier 1897.

Enregistré le 31 mai 1897.

Publié le 31 août 1897.

Radiation publiée le 10 mars 1900 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LEUBA, JEAN (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 10.6.1897, Nr. 154 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1900-03-10', a défini la classe à '5', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 10.3.1900, Nr. 90 [?]