Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 13489

Bei Betten, Sofas, Sesseln etc. anzuwendende Vorrichtung zum Höher- und Tieferlegen des Oberkörpers von darauf ruhenden Personen

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

  1. BERTRAM, FRANZ-HUBERT (DE)
  2. TOUSSAINT, MICHAEL (DE)

Demandé le 26 décembre 1896.

Enregistré le 15 mai 1897.

Publié le 15 juillet 1897.

Radiation publiée le 12 avril 1898 (maintenu en vigueur 1 année).

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BERTRAM, FRANZ-HUBERT (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'TOUSSAINT, MICHAEL (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 26.5.1897, Nr. 142 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-04-12', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 12.4.1898, Nr. 114 [?]