Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 1334

Lit-sommier pour malades

Class 104: Hygiène et soins aux malades

  1. HUSSONMOREL-CHANAL, ANNE-ANAIS (FR)

Demandé le 11 août 1889.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 31 octobre 1889.

Radiation publiée le 4 septembre 1891 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HUSSONMOREL-CHANAL, ANNE-ANAIS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1891-09-04', a défini la classe à '104', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 4.9.1891, Nr. 181 [?]