Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 13248

Nouveau dispositif moteur pour montres et pendules

Class 65: Horlogerie , celle de poche exceptée ; outillage pour l’horlogerie en général

  1. BORNAND, J (CH)

Demandé le 24 novembre 1896.

Enregistré le 31 mars 1897.

Publié le 30 juin 1897.

Radiation publiée le 7 mars 1898 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BORNAND, J (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.4.1897, Nr. 104 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-03-07', a défini la classe à '65', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 7.3.1898, Nr. 69 [?]