Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 13194

Nouveau système de tuyau pour canalisations de toutes sortes

Class 5: Systèmes de construction, constructions et parties de constructions

  1. BONNA, AIME (FR)

Demandé le 15 octobre 1896.

Enregistré le 31 mars 1897.

Publié le 15 mai 1897.

Radiation publiée le 11 novembre 1899 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BONNA, AIME (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.4.1897, Nr. 104 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-11-11', a défini la classe à '5', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 11.11.1899, Nr. 350 [?]