Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 12915

Véhicule automobile

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. MOREL, CHARLES (FR)
  2. GERARD, HENRY (FR)

Demandé le 24 août 1896.

Enregistré le 31 janvier 1897.

Publié le 31 mars 1897.

Radiation publiée le 8 septembre 1899 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MOREL, CHARLES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GERARD, HENRY (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 9.2.1897, Nr. 37 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-09-08', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 8.9.1899, Nr. 286 [?]