Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 12884

Nouveau dispositif d'encliquetage

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. SOCIETE D'HORLOGERIE DE BASSECOURT (CH)

Demandé le 2 octobre 1896.

Enregistré le 31 janvier 1897.

Publié le 30 avril 1897.

Radiation publiée le 27 janvier 1902 (maintenu en vigueur 5 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE D'HORLOGERIE DE BASSECOURT (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 9.2.1897, Nr. 37 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-01-27', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 27.1.1902, Nr. 30 [?]