Brevet principal N^o 12809

Arme à feu à magasin

Class 57: Armes à feu portatives

THE LEE ARMS COMPANY (US)

Demandé le 6 juillet 1896.

Enregistré le 15 janvier 1897.

Publié le 15 mars 1897.

Radiation publiée le 27 octobre 1902 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'THE LEE ARMS COMPANY (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-01-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.1.1897, Nr. 19 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-10-27', a défini la classe à '57', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 27.10.1902, Nr. 381 [?]