Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 12799

Enfile-aiguelle pour machines à coudre

Class 21: Couture et broderie

  1. CHOUTEAU, JULES (FR)
  2. DUPUIS, CHARLES (FR)

Demandé le 20 août 1896.

Enregistré le 15 janvier 1897.

Publié le 28 février 1897.

Radiation publiée le 12 décembre 1902 (maintenu en vigueur 6 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHOUTEAU, JULES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DUPUIS, CHARLES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1897-01-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.1.1897, Nr. 19 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-12-12', a défini la classe à '21', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 12.12.1902, Nr. 438 [?]