Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 12737

Appareil pour le triage et le nettoyage des blés et des graines, le blutage des farines, etc.

Class 28: Meunerie

  1. CHEVALLIER, FRANCOIS (FR)

Demandé le 21 août 1896.

Enregistré le 31 décembre 1896.

Publié le 15 février 1897.

Radiation publiée le 11 décembre 1900 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHEVALLIER, FRANCOIS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 11.1.1897, Nr. 7 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1900-12-11', a défini la classe à '28', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 11.12.1900, Nr. 400 [?]