Brevet principal N^o 12453

Neuartiges Korbmöbel

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

MINET, VICTOR (CH)

Demandé le 7 juillet 1896.

Enregistré le 15 novembre 1896.

Publié le 31 décembre 1896.

Radiation publiée le 26 octobre 1898 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MINET, VICTOR (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 23.11.1896, Nr. 316 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-10-26', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 26.10.1898, Nr. 295 [?]