Brevet principal N^o 12416

Elektrischer Bremsapparat

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

RIETER, E.-HENRY (CH)

Demandé le 6 juin 1896.

Enregistré le 31 octobre 1896.

Publié le 31 décembre 1896.

Radiation publiée le 29 septembre 1905 (maintenu en vigueur 9 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RIETER, E.-HENRY (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 9.11.1896, Nr. 306 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-09-29', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 29.9.1905, Nr. 387 [?]