Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 12365

Mécanisme de commande pour vasistas

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. PERRENOUD-JACOT, A (CH)

Demandé le 3 juillet 1896.

Enregistré le 31 octobre 1896.

Publié le 15 décembre 1896.

Radiation publiée le 28 octobre 1905 (maintenu en vigueur 9 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PERRENOUD-JACOT, A (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 9.11.1896, Nr. 306 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-10-28', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 28.10.1905, Nr. 425 [?]