Brevet principal N^o 12262

Verbessertes Dart'sches Kapselräderwerk

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

J. AMSLER-LAFFON & SOHN (CH)

Demandé le 29 mai 1896.

Enregistré le 30 septembre 1896.

Publié le 31 décembre 1896.

Radiation publiée le 27 septembre 1901 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'J. AMSLER-LAFFON & SOHN (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.10.1896, Nr. 281 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-09-27', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 27.9.1901, Nr. 329 [?]