Brevet principal N^o 12231

Festoniermaschine

Class 21: Couture et broderie

E. CORNELY & FILS (FR)

Demandé le 18 mai 1896.

Enregistré le 30 septembre 1896.

Publié le 15 novembre 1896.

Radiation publiée le 12 septembre 1903 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'E. CORNELY & FILS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 8.10.1896, Nr. 281 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-09-12', a défini la classe à '21', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 12.9.1903, Nr. 352 [?]