Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 12094

Schnellfeuerwaffe

Class 58: Artillerie et accessoires, munitions, torpilles, etc., équipement de campagne, armement de fortifications, etc.

  1. GESELLSCHAFT: THE HOTCHKISS ORDNANCE COMPANY, LIMITED (GB)

Demandé le 10 mars 1896.

Enregistré le 31 août 1896.

Publié le 31 octobre 1896.

Radiation publiée le 5 avril 1911 (maintenu en vigueur 15 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GESELLSCHAFT: THE HOTCHKISS ORDNANCE COMPANY, LIMITED (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.9.1896, Nr. 250 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1911-04-05', a défini la classe à '58', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 5.4.1911, Nr. 85 [?]