Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 1190

Tramway-câble à traction latérale

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. MESNIER DE PONSARD, RAOUL (PT)
  2. SOCIETE MASCHINENFABRIK ESSLINGEN (DE)
  3. RIGGENBACH, NICOLAS (CH)

Demandé le 25 juin 1889.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 26 octobre 1889.

Radiation publiée le 8 juillet 1891 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MESNIER DE PONSARD, RAOUL (PT)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE MASCHINENFABRIK ESSLINGEN (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RIGGENBACH, NICOLAS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1891-07-08', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1891, Nr. 151 [?]