Brevet principal N^o 11599

Traverse à trenails vissés pour voies de chemins de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

COLLET, ALBERT (FR)

Demandé le 6 décembre 1895.

Enregistré le 31 mai 1896.

Publié le 31 juillet 1896.

Radiation publiée le 31 décembre 1910 (maintenu en vigueur 15 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COLLET, ALBERT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 10.6.1896, Nr. 157 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-12-31', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 31.12.1910, Nr. 329 [?]