Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 11595

Une nouvelle monture pour parapluies et parasols

Class 111: Articles de voyage, équipement pour touristes, vélocipédistes et cavaliers, harnachement pour bêtes de selle et de trait

  1. COUTTE, AMAND (FR)

Demandé le 13 décembre 1895.

Enregistré le 31 mai 1896.

Publié le 15 juillet 1896.

Radiation publiée le 16 avril 1901 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COUTTE, AMAND (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 10.6.1896, Nr. 157 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1901-04-16', a défini la classe à '111', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 16.4.1901, Nr. 136 [?]