Brevet principal N^o 11538

Stickrahmen mit Befestigungsvorrichtung

Class 21: Couture et broderie

FOURNIER, PAUL (DE)

Demandé le 23 décembre 1895.

Enregistré le 31 mai 1896.

Publié le 15 juillet 1896.

Radiation publiée le 12 avril 1897 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FOURNIER, PAUL (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 10.6.1896, Nr. 157 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-04-12', a défini la classe à '21', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 12.4.1897, Nr. 104 [?]