Brevet principal N^o 11314

Instrument servant à l'impression des dessins de broderie

Class 21: Couture et broderie

COMPAIN, ALEXANDRE (FR)

Demandé le 19 novembre 1895.

Enregistré le 15 avril 1896.

Publié le 15 juin 1896.

Radiation publiée le 10 mars 1900 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COMPAIN, ALEXANDRE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 23.4.1896, Nr. 116 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1900-03-10', a défini la classe à '21', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 10.3.1900, Nr. 90 [?]