Brevet principal N^o 11237

Cliché pour le tracé rapide des contours des pièces à découper pour confections de tous genres

Class 24: Confection des vêtements et de la lingerie, fabrication des fournitures pour le vêtement et la lingerie ; ganterie

COUZINEAU, HENRI-EDOUARD (FR)

Demandé le 2 décembre 1895.

Enregistré le 31 mars 1896.

Publié le 15 mai 1896.

Radiation publiée le 23 décembre 1898 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COUZINUEAU, HENRI-EDOUARD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 10.4.1896, Nr. 102 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-12-23', a défini la classe à '24', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 23.12.1898, Nr. 349 [?]

Le 7/10/2017 Nicolas Chachereau a modifié un nom de breveté ('COUZINEAU, HENRI-EDOUARD (FR)' au lieu de 'COUZINUEAU, HENRI-EDOUARD (FR)'). Source: SHAB / FOSC, 10.4.1896, Nr. 102 [?]