Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 11103

Une machine pour ramasseur la neige en vue de la déverser dans un récipient susceptible d'y être fixé

Class 101: Désinfection, transport des balayures et des matières fécales ; nettoyage des voies de communication, etc.

  1. AUBAULT, RAYMOND (FR)
  2. ROLLAND, LEON (FR)

Demandé le 24 septembre 1895.

Enregistré le 29 février 1896.

Publié le 30 avril 1896.

Radiation publiée le 11 janvier 1897 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'AUBAULT, RAYMOND (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ROLLAND, LEON (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-02-29'. Source: SHAB / FOSC, 7.3.1896, Nr. 65 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-01-11', a défini la classe à '101', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 11.1.1897, Nr. 7 [?]