Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10991

Riegelverschluss für Flügelthüren

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. KAISER, JOSEPH (DE)
  2. WILBRAND, JOSEPH (DE)

Demandé le 7 octobre 1895.

Enregistré le 15 février 1896.

Publié le 31 mars 1896.

Radiation publiée le 21 janvier 1897 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'KAISER, JOSEPH (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'WILBRAND, JOSEPH (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.2.1896, Nr. 49 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-01-21', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 21.1.1897, Nr. 19 [?]