Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10963

Un embrayage à coins pouvant servir, par exemple, pour régulateurs de métiers à filer

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. SOCIETE ANONYME DE FILATURES DE SCHAPPE (FR)

Demandé le 24 septembre 1895.

Enregistré le 31 janvier 1896.

Publié le 15 mars 1896.

Radiation publiée le 10 janvier 1898 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DE FILATURES DE SCHAPPE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.2.1896, Nr. 35 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-01-10', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 10.1.1898, Nr. 7 [?]