Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10949

Perfectionnement aux pièces à musique

Class 53: Matériel pour la musique, instruments de musique, y compris instruments de musique mécaniques ; pupitres à musique ; etc.

  1. JUNOD, ANDRE (CH)

Demandé le 6 septembre 1895.

Enregistré le 31 janvier 1896.

Publié le 29 février 1896.

Radiation publiée le 29 décembre 1903 (maintenu en vigueur 8 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JUNOD, ANDRE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1896-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.2.1896, Nr. 35 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1903-12-29', a défini la classe à '53', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 29.12.1903, Nr. 478 [?]