Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10768

Appareil électrolyseur

Class 59: Appareils pour la physique, la chimie et l’électrolyse ; pour les essais de matériaux de construction, de produits alimentaires, etc.

  1. SOCIETE ANONYME DES MANUFACTURES DE PRODUITS CHIMIQUES DU NORD (FR)
  2. LAMBERT, ALEXANDRE-DANIEL-ARNOLD (FR)

Demandé le 5 juillet 1895.

Enregistré le 31 décembre 1895.

Publié le 29 février 1896.

Radiation publiée le 25 juillet 1898 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DES MANUFACTURES DE PRODUITS CHIMIQUES DU NORD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LAMBERT, ALEXANDRE-DANIEL-ARNOLD (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 9.1.1896, Nr. 6 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-07-25', a défini la classe à '59', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 25.7.1898, Nr. 214 [?]