Brevet principal N^o 10661

Mors perfectionné

Class 111: Articles de voyage, équipement pour touristes, vélocipédistes et cavaliers, harnachement pour bêtes de selle et de trait

SMALL, HENRY (US)

Demandé le 5 août 1895.

Enregistré le 30 novembre 1895.

Publié le 31 janvier 1896.

Radiation publiée le 26 novembre 1897 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SMALL, HENRY (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 9.12.1895, Nr. 301 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-11-26', a défini la classe à '111', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 26.11.1897, Nr. 293 [?]