Brevet principal N^o 10542

Bettfauteuil

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

IMFELD, JEAN (CH)

Demandé le 11 juin 1895.

Enregistré le 15 novembre 1895.

Publié le 31 décembre 1895.

Radiation publiée le 24 septembre 1896 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'IMFELD, JEAN (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 22.11.1895, Nr. 286 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-09-24', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 24.9.1896, Nr. 268 [?]