Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10523

Heiz- und Ventilationsvorrichtung für Eisenbahnzüge

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. DERY, JULES (BE)

Demandé le 13 mai 1895.

Enregistré le 15 novembre 1895.

Publié le 31 décembre 1895.

Radiation publiée le 9 juin 1898 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DERY, JULES (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 22.11.1895, Nr. 286 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-06-09', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 9.6.1898, Nr. 170 [?]