Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10507

Boîte à musique à cylindre interchangeable sans tige

Class 53: Matériel pour la musique, instruments de musique, y compris instruments de musique mécaniques ; pupitres à musique ; etc.

  1. CALAME-JACCARD, PAUL (CH)

Demandé le 16 juillet 1895.

Enregistré le 31 octobre 1895.

Publié le 15 décembre 1895.

Radiation publiée le 7 novembre 1898 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CALAME-JACCARD, PAUL (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1895, Nr. 273 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-11-07', a défini la classe à '53', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1898, Nr. 306 [?]