Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10494

Pièce à musique à vent perfectionnée

Class 53: Matériel pour la musique, instruments de musique, y compris instruments de musique mécaniques ; pupitres à musique ; etc.

  1. BILLON-HALLER, JEAN (CH)

Demandé le 5 juillet 1895.

Enregistré le 31 octobre 1895.

Publié le 31 janvier 1896.

Radiation publiée le 26 octobre 1899 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BILLON-HALLER, JEAN (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1895, Nr. 273 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1899-10-26', a défini la classe à '53', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 26.10.1899, Nr. 334 [?]