Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10477

Wiege- oder Schaukelbadewanne

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. KRAUSS, CARL-LOUIS (DE)

Demandé le 26 juin 1895.

Enregistré le 31 octobre 1895.

Publié le 15 décembre 1895.

Radiation publiée le 12 octobre 1897 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'KRAUSS, CARL-LOUIS (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1895, Nr. 273 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-10-12', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 12.10.1897, Nr. 256 [?]