Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10474

Une machine à mouler et comprimer les briques et agglomérés divers

Class 7: Industrie de la chaux, du plâtre, du ciment et de l’asphalte ; tuilerie, briqueterie et poterie grossière

  1. FRAPPIER, RAYMOND (FR)
  2. DOPONT, GUSTAVE (FR)

Demandé le 24 juin 1895.

Enregistré le 31 octobre 1895.

Publié le 15 décembre 1895.

Radiation publiée le 8 octobre 1896 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FRAPPIER, RAYMOND (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DOPONT, GUSTAVE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1895, Nr. 273 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-10-08', a défini la classe à '7', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 8.10.1896, Nr. 281 [?]